Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVES DU VIADUC
Numéro de dépôt :
1090570
Date de dépôt :
12/03/1979
Lieu de dépôt :
RENNES
Présentation de la marque CAVES DU VIADUC
Déposée le 12 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) Ets GUEUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « CAVES DU VIADUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVES DU VIADUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAVES DU VIADUC est expirée depuis le 12 mars 1989.
Ets GUEUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043